INFORMATIONS
Mentions légales
Les informations qui identifient l’éditeur du site et les interlocuteurs du service.
Version de travail du 2 octobre 2026. Les champs entre crochets et les encadrés signalent les informations ou décisions manquantes. Ce document n’est pas encore la version contractuelle définitive applicable au service.
1. Éditeur
GogoCRM est le nom commercial provisoire du service édité par [nom ou dénomination de l’entreprise], [forme juridique — préciser EI le cas échéant], dont le siège ou l’établissement est situé à [adresse complète].
- SIREN : [numéro].
- Immatriculation : [RCS et ville / RNE, selon le statut].
- Capital social : [montant, si applicable].
- Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro ou régime applicable].
- Courriel : [adresse de contact].
- Téléphone : [numéro].
Les contrats d’abonnement sont conclus avec cette entreprise. Le nom de travail GogoCRM ne désigne pas une personne morale distincte.
2. Publication
Directeur ou directrice de la publication : [nom complet et qualité]. Pour signaler une erreur, un contenu litigieux ou un problème d’accès, contactez [courriel].
3. Hébergement
Hébergeur du site internet : [raison sociale, adresse complète et téléphone]. Hébergeur de la plateforme, s’il est différent : [raison sociale, adresse complète et téléphone].
À compléter après vérification des prestataires contractuels et de l’hébergement retenu pour le lancement. L’outil utilisé pour concevoir le site ne suffit pas à identifier son hébergeur juridique.
4. Contenus et droits
Les textes, éléments graphiques, interfaces et logiciels sont protégés par les droits applicables. Leur reproduction ou exploitation au-delà des exceptions légales nécessite l’autorisation de leur titulaire.
Les marques et logos de services tiers présentés pour décrire les intégrations appartiennent à leurs titulaires respectifs. Leur présence ne signifie pas une affiliation ou un partenariat commercial.
Les clients conservent les droits qu’ils détiennent sur leurs données et contenus. Les conditions de leur traitement dans la plateforme sont précisées dans les conditions d’utilisation.
5. Informations du site
Le site présente les fonctionnalités et les offres du service. Les conditions contractuelles applicables sont celles communiquées et acceptées lors de la commande. Toute correction du site doit respecter les engagements déjà souscrits.
Les liens vers des sites tiers permettent d’accéder à des services soumis à leurs propres conditions. GogoCRM ne contrôle pas leurs contenus ni leurs pratiques.
6. Documents utiles
Consultez la politique de confidentialité, la politique relative aux cookies, les conditions d’utilisation et les conditions de vente.
GogoCRM reste le nom de travail du projet. Les informations de l’éditeur et les modalités techniques doivent être confirmées avant validation finale.